Alcool et/ou drogue: les conséquences du PV

Bonjour,

Ce dossier a été concocté avec la collaboration d'Alea, CamilleA, Greg k, CBrun et idiot-gene.
Si vous avez la patience et le calme de comprendre ce qui suit, alors vous aurez, peut-être, trouvé réponse à votre problème.

Si ça n'est pas le cas, publiez un nouveau message et soyez le plus précis possible dans l'exposé de votre mésaventure.

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Vous avez été contrôlé positif à l’alcool ou au cannabis*, vous perdrez, dans tous les cas, 6 points de votre permis. Ca n'est pas négociable auprès du policier ni du juge, c'est le Service du Fichier National du PC qui applique le barème.

Ceux-ci peuvent être retirés à quatre moments différents, cf. art. L223-1 CR

- le jour du paiement de l’amende forfaitaire, minorée ou normale . En fait, en pratique, la date de l'encaissement, d’où l’intérêt du paiement par CB quand c’est possible,
- le jour de l’émission du titre exécutoire de l’amende forfaitaire majorée quand l’amende n’a pas été payée,
- lors d’une condamnation devenue définitive, c’est à dire après un passage au tribunal ou la délivrance d’une ordonnance pénale et que les voies de recours sont épuisées,
- lorsque l’exécution de la COMPOSITION PENALE*1 a été effectuée.

Dans la réalité, les points ne sont retirés qu’à la date de leur inscription au fichier central. Pour plus de renseignements sur cet aspect voir ici

Si vous avez passé votre permis depuis moins de trois ans et que vous perdez la totalité de vos points, il faudra repasser code et conduite.

Les contrôles peuvent être réalisés à tout moment. Il sont soit d'ordre préventif, sans infraction préalable, sur instruction du Parquet ou d'un OPJ , soit suite à un accident ou une infraction.

Suite à un accident corporel ou chaque fois que l'infraction commise prévoit la peine de suspension de permis, ils sont obligatoires.

Pour les petits excès de vitesse, moins de 30 km/h, les accidents matériels, le défaut de ceinture ou du casque, ils sont facultatifs.


1° Que dit de la loi en cas de contrôle positif ?

A) C'est une contravention si taux :
- égal ou supérieur à 0,25mg/L et jusqu'à 0,39mg/L d'air expiré, si c'est mesuré à l'éthylomètre ( soit: égal ou supérieur à 0,50g/L et jusqu'à 0,79g/L de sang, si c'est mesuré par prise de sang / analyse sanguine)
et entraîne:

- la perte de 6 points (automatique et non négociables)
- une amende forfaitaire à 135 €uros, minorée à 90 €uros si on la paye sous 3 jours et risque maxi de 750 €uros si d'aventure on allait, volontairement ou forcé, faire un tour au tribunal.
et/ou en plus
- une peine complémentaire de suspension du PC pouvant aller jusque 3 ans
- une possible immobilisation du véhicule
- « permis blanc » possible si on le demande

Texte exact de l’Article R234-1CR


B) C'est un délit si taux :
- égal ou supérieur à 0,40mg/L d'air expiré, si c'est mesuré à l'éthylomètre ( ou égal ou supérieur à 0,80g/L de sang, si c'est mesuré par prise de sang / analyse sanguine )
et entraîne:

- la perte de 6 points (automatique et non négociables);
- la rétention immédiate du PC (voir § 2° plus bas);
- l'immobilisation du véhicule;
- une possible garde-à-vue;
- une amende jusqu'à 4500€;
- une suspension du PC pouvant aller jusque 3 ans, voire une annulation du PC, visites médicales suspensives obligatoires (voir § 7° ci-dessous) pour la validité du PC ( R221-13 et R221-14 CR) ;
- une possible peine de prison jusqu'à deux ans (portée à 3 ans et 9000€ si positif aux stupéfiants en plus!!
- confiscation du véhicule obligatoire (en cas d'accident corporel avec 2 infractions selon CP 221-6-1- §4à6°et 221-8-10°, voir 10° plus bas)
- pas de « permis blanc » possible

- en cas d'accident avec blessure: amende jusqu’à 30 000€ et prison jusqu'à 10 ans et 150 000 € s'il y a mort d'homme.

Texte exact des Articles L234 et svt


2° A 0,40mg/l, RETRAIT DE PERMIS IMMEDIAT

les FDO vous ont retiré le permis sur le champ :

- vous ne pouvez plus conduire (le faire serait considéré comme "conduite sans permis" -L224-16- avec des sanctions beaucoup plus graves)

- si, au bout de 72 heures, le préfet n'a pas pris d'arrêté, vous pourrez aller rechercher votre permis 12 heures après la fin de cette période (R224-3). Démarche à ne pas négliger car il arrive qu'il y ait des ratés dans la prise d'arrêté, ne tardez pas trop car les FDO peuvent le renvoyer...à la préfecture et bonjour le manège.


3° SUSPENSION du permis

- si le préfet a pris un arrêté de suspension pendant ces 72 h, elle vous sera notifiée soit par la police, soit par LRAR (R224-4), la suspension du préfet peut aller jusqu'à 6 mois maximum ( art. L224-2 )

- si le préfet a pris un arrêté de suspension après ces 72 h, on vous demandera de rapporter votre permis; la suspension du préfet peut aller jusqu'à 6 mois maximum art L224-2 ,(en pratique, pour le moment, cela ne dépasse pas 6 mois ) jusqu'à un an selon la lecture de l'ART L224-8

- la durée de la suspension prise par le Préfet viendra en déduction de celle que prononcera le tribunal (c-à-d si le préfet vous a suspendu 2 mois et que le juge vous condamne à 3 mois, il vous en restera 1 à faire, mais ça ne sera pas nécessairement groupé en une seule période!, le reliquat pouvant arriver plusieurs mois après la première suspension du préfet!

La sanction judiciaire, celle qui émane du Tribunal, peut-être prise par ordonnance pénale prise en AUDIENCE PUBLIQUE *2 suite à une citation directe, en CRPC, voire en mesure alternatives aux poursuites telle que prise par la composition pénale.


4° Comment se passe un contrôle ?

- Vous pouvez être contrôler même si vous êtes garé en train de dormir, ou même si vous voulez simplement ranger votre voiture sur quelques mètres.

- Vous n’avez pas intérêt à refuser un contrôle d’alcoolémie car vous risquez d’office les mêmes peines que si vous étiez positif. (art L234-8 )

- Si vous avez des problèmes respiratoires qui vous empêchent d'exécuter le test correctement, si cela est confirmé par un médecin requis, d’autres moyens cliniques pourront être utilisés.

- Lorsqu'on souffle dans l'éthylomètre, il faut que ça soit 30 min. après votre dernier verre ou dernière cigarette pour être correct.

Moutyk décrit des éthylotests iciavec lesquels vous pourrez vous contrôler vous-même avant de prendre la route.

- Si vous êtes juste aux limites et que vous comptez contester la fiabilité des appareils, vous avez intérêt à avoir recours à un avocat car certains parquets acceptent (parfois, plus rarement exigent) de tenir compte de la marge d'erreur prévue à l'article 3 de ce décret :

La Cour de cassation considère que c'est au juge, dans son appréciation souveraine, qu'il appartient de décider .


5° Joyeusetés diverses et concomittantes:

- vous aurez un "casier"
(pénalisant à l'embauche, rédhibitoire si vous postulez dans une administration) à moins que vous (ou votre avocat) ne pensiez à demander à l'audience, ou rapidement après, la non-inscription au B2 ;

- vous pouvez être condamné à suivre un stage de « sensibilisation à la sécurité routière » à vos frais (très fréquent) mais ce stage ne donne pas lieu à récupération de 4 points

- vous devrez prendre vous-même rendez-vous à la visite médicale pour pouvoir récupérer votre PC;

- vous pouvez écoper d'une interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

- vous pouvez avoir un TIG , voire de la prison ferme (ça arrive mais plus encore dans les régions fortement alcoolisées où les tribunaux tapent dur);
- vous pouvez avoir l’interdiction de repasser le permis pendant plusieurs années (dans les cas les plus graves de récidive);

- Cette suspension/condamnation a des conséquences au regard de votre assurance (VOIR 8° plus bas)

- selon la gravité de votre délit, vous aurez intérêt à vous faire défendre par un avocat (prévoir 500€ minimum) car c'est émotionnellement très dur (lorsqu'on n'a pas l'habitude) de faire face à des magistrats et de tenir un discours sensé au regard de leurs expériences répétées et de leur savoir juridique.

Si vous êtes appelé à passer devant un tribunal en audience publique pour ces motifs et que vous voulez savoir à combien vous allez être condamné, comme les peines sont individualisées (selon des critères appréciés par le juge en fonction de votre situation et de vos arguments) téléphonez au greffe du tribunal de votre ressort et demandez quand il y a une audience "muscadet", vous pourrez ainsi voir ce qui vous attendra et commencer votre chemin de croix :sm11: ou alors vous en jeter un dernier, pour oublier :sm19:


6° ANNULATION du PC:

Votre permis a été annulé par jugement:

- si vous avez passé votre permis depuis moins de trois ans et que vous perdez la totalité de vos points, il faudra repasser code et conduite.

- pour les autres

Citation :

Article R224-20
Tout conducteur dont le permis de conduire a perdu sa validité en application de l'article L. 223-1 ou a été annulé à la suite d'une condamnation pour une infraction prévue par le présent code ou par les articles 221-6-1, 222-19-1 ou 222-20-1 du code pénal, et qui sollicite un nouveau permis doit subir à nouveau les épreuves prévues à l'article R. 221-3.

Toutefois, pour les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis trois ans ou plus à la date de la perte de validité du permis ou à la date de son annulation, et auxquels il est interdit de solliciter un nouveau permis pendant une durée inférieure à un an, l'épreuve pratique est supprimée sous réserve qu'ils sollicitent un nouveau permis moins de neuf mois après la date à laquelle ils sont autorisés à le faire.

- avant de récupérer un permis valide:
-- il y a au minimum un délai de 6 mois (toutefois vous pouvez passer les épreuves avant la fin de ce délai, vu l'attente dans les auto-écoles, inscrivez-vous avant l'échéance);
-- ce délai est de 1 an si c'est la seconde annulation endéans 5 ans;
-- ce délai peut monter jusqu'à 5 ans L234-2 (! art.222-44 CP !!) sur décision du juge en cas de blessures mortelles et deux circonstances aggravantes (alcool+cannabis, alcool+vitesse, etc) en sus de 10 de suspension!

B) Votre permis a été annulé par l'AUTORITE ADMINISTRATIVE: (le SFNPC)

il y a aussi annulation durant 6 mois ( ou un an lorsqu'il y a eu précédemment une première annulation par perte de points dans un délai de 5 ans auparavant) voir L223-5-II

par exemple: on peut se voir infliger une suspension de 2 mois par le préfet, + 2 autres mois de suspension par le juge et, à la fin du délai de recours (10 jours), l'autorité administrative retire les 6 points et, s'il n' en restait que 6 dessus, elle annule le PC avec interdiction de le repasser avant 6 mois (ou un an en cas de récidive).


7° Sur la portée de l'examen médical et sur les périodes de validité / renouvellement :

Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée

Remarques :

- Vous pouvez très bien venir à la visite pour un motif "alcool" et repartir avec un permis non revalidé ou limité dans le temps pour un motif "stupéfiants", voire un motif tiré d'une autre affection grave listée dans le tableau du 2ème arrêté. Les médecins de la commission médicale départementale primaire ne sont pas liés au motif de votre visite.

- C'est, en principe, au préfet qu'il appartient de prendre la décision administrative et non pas aux médecins de la CM eux-mêmes.

- Les décisions des commissions médicales départementales primaires sont susceptibles d'appel auprès d'une autre commission médicale d'appel.

- Pour une VM de fin de suspension, c'est en principe à l'initiative du préfet et à une date compatible avec la fin de la suspension (presque jamais respecté : il est donc préférable de s'en occuper soi-même et suffisamment tôt).

- Le certificat médical remis par les médecins à la sortie de la VM (s'ils le remettent) permet de conduire pendant deux mois à dater de cette visite, mais seulement (bien sûr) à partir de la date de fin de suspension.

- Dans le cadre d'un renouvellement / prolongation d'un permis valide et limité, c'est à la seule initiative du titulaire de prendre rendez-vous.

- Si le document de convocation est daté d'avant la fin de validité, même si la date de la VM proprement dite est postérieure, la validité du permis est prorogée jusqu'à la date de la VM (se munir du document en cas de contrôle).
Même topo pour le certificat médical que ci-dessus.


8° RECIDIVE

En matière de DELIT (= ou >0,40mg/l) Attention à ne pas recommencer pendant la période « purgatoire » des 5 ans sinon les maxima de peines d’amende et prison sont DOUBLES
Comme le dit l'Art 132-10 du Code Pénal

Citation :

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.

voir l’instruction ministérielle concernant les ordonnances pénales donnée aux Magistrats ici

Cela donne aussi lieu de plein droit (automatiquement) à l'annulation du permis de conduire. (L234-13 CR) et le juge ne peut y déroger, il ne peut qu'intervenir sur la durée d'interdiction d'en solliciter un nouveau.

NOUVEAU à partir du 14 mars 2011!

Citation :

I.-Toute personne coupable, en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La confiscation obligatoire du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire. La juridiction peut toutefois ne pas prononcer cette peine, par une décision spécialement motivée ;

2° L'immobilisation, pendant une durée d'un an au plus, du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.

III.-Le fait de détruire, détourner ou tenter de détruire ou de détourner un véhicule confisqué en application des dispositions du présent article est puni des peines prévues par l'article 434-41 du code pénal.

source CR L234-12

9° Incidence(s) sur votre ASSURANCE:

Rappel :
- Selon l'article L113-2 du Codes des Assurances, vous devez déclarer, en cours de contrat, tout motif qui serait de nature à modifier le risque garanti et, notamment, tout évènement qui modifierait les réponses faites au questionnaire initial rempli lors de la conclusion du contrat.

Cette déclaration doit se faire au plus tard lorsque la situation est devenue définitive soit:
- par paiement de la contravention ( = infraction reconnue) soit
- lorsque le tribunal a procédé à une condamnation et que celle-ci est devenue définitivie (elle l'est dès que le délai d'appel est épuisé)

- votre assurance peut se retourner contre vous et vous faire payer les préjudices dus aux victimes (y compris les infrastructures routières!);
- vous aurez du mal à trouver une assurance à un tarif raisonnable;

Citation :

Article A211-1-2 Modifié par Arrêté 2007-07-19 art. 2 4° JORF 21 juillet 2007 Code des assurances

Le contrat peut être résilié, après sinistre, par l'assureur, avant sa date d'expiration normale, si le sinistre a été causé par un conducteur en état d'imprégnation alcoolique ou sous l'emprise de stupéfiants ou si le sinistre a été causé par infraction au code de la route entraînant une décision judiciaire ou administrative de suspension du permis de conduire d'au moins un mois, ou une décision d'annulation de ce permis.

Le souscripteur peut alors résilier, dans le délai d'un mois à compter de la notification de cette résiliation, les autres contrats souscrits par lui auprès de l'assureur.

En cas de résiliation à l'échéance ou de dénonciation de la tacite reconduction par l'assureur, le délai de préavis est fixé, pour l'assureur, à deux mois.

10° En cas d'accident corporel ou mortel:

L'alcool (même si l'alcoolémie n'est pas délictuelle) ou l'usage de drogue constituent des circonstances aggravantes des délits d'homicide involontaire ou blessures involontaires avec ITT.
Ici, alcool et drogue ne sont pas assimilés à une seule infraction et constituent deux circonstances aggravantes distinctes. Les sanctions maximales font vraiment peur, d'autant que les conséquences et tarif ont tendance à devenir plus lourds plus la durée de l'ITT est longue :
Cliquez sur les liens pour le texte officiel complet:

A) Accident sous influence détectée ayant entraîné un blessé avec ITT de moins de 3 mois:
Article 222-20-1 Code Pénal

B) Accident sous influence détectée ayant entraîné un blessé avec ITT de plus de 3 mois:
222-19 Code Pénal

C) Accident sous influence détectée ayant entraîné un HOMICIDE :
221-6 Code Pénal


11° Noms d'oiseaux:
Souvent l'alcool fait dire n'importe quoi :sm11: mais faudrait voir à ne pas laisser la désinhibition proférer même des demi-vérités aux agents, car ça peut leur rapporter gros et vous coûter cher en € :? .

Citation :

Article 433-5 CP

Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie.

Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.

Lorsqu'il est adressé à une personne chargée d'une mission de service public et que les faits ont été commis à l'intérieur d'un établissement scolaire ou éducatif, ou, à l'occasion des entrées ou sorties des élèves, aux abords d'un tel établissement, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.

Lorsqu'il est commis en réunion, l'outrage prévu au premier alinéa est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende, et l'outrage prévu au deuxième alinéa est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

Qu'on se le dise!!


Conclusion:

pour éviter tout cela,
après combien de verres ne pouvez-vous pas reprendre la route? http://www.1001cocktails.com/alcoolemie.php
ou ici, avec un beaugraphique http://media.education.gouv.fr/flash/Securite/92/2/07assr_4maths_boireouconduire_108922.swf

plus sérieusement, savez-vous où vous en êtes avec l'alcool? faites un test
ici un site très bien fait et complet http://www.alcoolinfoservice.fr/alcoometre/definir/identification.php

ou ici et l'alcool c'est un peu comme le chocolat trouvé au hasard du net

- Une bonne vieille pub : un verre: ça va, 2 verres, bonjour les dégâts ! :sm21:

contre-vérité: in vino veritas :sm31:

pour l'herbe, shit et autres stupéfiants, il n'y a pas de 1/2 mesure: le simple fait d'avoir fait USAGE (la veille, la semaine avant ou ....? ) suffit pour vous mettre dans le même sac.

Liens:
* 1: http://maitremo.fr/2010/04/07/composer-peut-secrire-en-deux-mots/ blog de Maître MÔ
* 2: http://maitremo.fr/2010/03/18/derniere-sceance/ Post écrit par une juge

si vous voulez discuter des autres aspects de l'alcool et autres produits "festifs", comment contrôler ou guérir, raconter votre expérience , la discussion se poursuit ici http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_186359.html